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RH et - LA REGLEMENTATION SNCF DU TRAVAIL. RH Le décret et RH Instruction d application, apporte précisions et plus. Réglementation cadre permanent (RH ) Téléchargement: Livret CGT RH titre 1 pdf Téléchargement: Livret CGT RH titre 2 pdf. Bonjour à tous, Je suis à la recherche dune version pdf du RH (ou Merci à celui qui me donnera un lien pour télécharger le RH

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Sauf en cas de circonstances accidentelles, le respect de l'ordre de succession des journées d'un roulement constitue la règle. Il en est de même pour la. Editions SNCF Direction des Ressources Hunes 34 rue du Il est fait appel, d'une part, aux trois délégués ayant déjà siégé et, d'autre part, à un. Pour la CGT, l'engagement du Ministre ci-dessus, avec le RH constitue notre base de discussion, s il ne faut pas le 4 pages complet plus.

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Aucune remarque pour cette diapositive Rh0077 1. Le présent document a pour objet de publier le décret ministériel du 29 décembre 1999 relatif à la durée de travail du personnel de la SNCF en intégrant les modifications apportées notamment par le décret du 19 novembre 2008. Le présent décret est applicable dans tous les établissements de la Société nationale des chemins de fer français SNCF situés sur le territoire métropolitain quelle que soit la nature de lactivité qui y est exercée. Il est applicable aux salariés à temps partiels. La durée du travail des agents de la SNCF est fixée annuellement. Pour une année normale comportant 52 dimanches et 10 jours fériés ne tombant pas un dimanche, cette durée est égale à: 1568 heures pour le personnel relevant du titre I, - 1589 heures ou 1568 heures selon le cas pour les autres personnels. Pour les années bissextiles, les années comportant 53 dimanches, les années comportant 11, 9 ou 8 jours fériés ne tombant pas un dimanche, les durées annuelles de travail ci- dessus sont modifiées en conséquence.

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Il existe maintenant une véritable Version 2 du texte, dont voici les points saillants. Art 49: Il constitue la partie la plus dangereuse du texte original. La décision est prise à la majorité des OS en nombre. Art 4: Aucun agent accompagnant les trains ne pourra être exclu du régime roulant. Art 7-26: La durée de travail effectif est inchangée pour les roulants. Pour les cheminots sédentaires, 10h sauf pour les agents sédentaires assurant la conduite des trains, 9h30.

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Les compensations correspondantes sont incluses dans les durées minimales des repos journaliers à la résidence et des repos périodiques mentionnées aux articles 15 et 16. Il ne peut être prévu, dans les roulements, de réserve à disposition dans la dernière journée de service de la grande période de travail, ni à la fin d'une journée de service qui suit un repos hors résidence. Toutefois, cette règle ne s'applique pas aux services comportant uniquement de la réserve à disposition en cycle. Pour le tracé des roulements et la commande des agents en service facultatif, une période de réserve à disposition peut être précédée et suivie d'une période de travail effectif à condition que le cumul de ces périodes n'excède pas les durées limites fixées à l'article 7 ci-dessus.

Lorsque la durée de travail effectif dépasse huit heures, les agents placés en réserve à disposition qui partent en ligne doivent être remplacés dans toute la mesure compatible avec les nécessités de l'exploitation. Le temps de disponibilité à domicile est calculé depuis l'heure à laquelle l'agent a été avisé de se tenir disponible ou, à défaut d'un tel avis, de la fin d'un repos à la résidence jusqu'à l'heure de la commande. Les repos journaliers à la résidence doivent avoir une durée minimale ininterrompue de quatorze heures. Toutefois, en cas de fins de service tardives, cette durée peut être réduite à treize heures trente, deux fois, ou treize heures, une fois, par grande période de travail, pour éviter de retirer l'agent de son roulement.

Référence article: RH - - 01I. Émetteur: Direction Cohésion Ressources Hunes Ferroviaire. ProjetAccordTempsTrav.pdf( ,78 ko) Téléchargé fois Télécharger. pdf.gif Consulter le RH l'article 32 du RH Congés RH Mesures de Rémunération. RH Barème de rémunération.